Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPS IN GROUPE
SMART PACKAGING SOLUTIONS

Numéro de dépôt :
4430605
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
SPS IN GROUPE de SMART PACKAGING SOLUTIONS

Présentation de la marque SPS IN GROUPE

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par SMART PACKAGING SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPS IN GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est SMART PACKAGING SOLUTIONS domicilié(e) 85 AVENUE DE LA PLAINE - ZI ROUSSET-PEYNIER - 13790 - ROUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque SPS IN GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS IN GROUPE arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

SMART PACKAGING SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CiWi-Lam , M²D , eBoost PAY , S-LAM , S-Fix , S-Lock , eBoost Page , ENORA , eBoost PASS , SPSCOSTA


SMART PACKAGING SOLUTIONS - 85 AVENUE DE LA PLAINE - ZI ROUSSET-PEYNIER - 13790 - ROUSSET - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à pré-paiement; équipement de traitement de données; ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques ; terminaux de télécommunication ; appareils électroniques de télécommunications ; puces électroniques; appareils et équipements informatiques pour la prise d'empreintes digitales; supports électroniques d'identification et/ou d'authentification d'individus ; titres électroniques officiels, y compris biométriques, nommément passeports, visas, cartes nationales d'identité, titres de séjour, titres de réfugiés, cartes d'électeur, permis de conduire, cartes professionnelles, licences professionnelles, cartes d'assuré social, livrets de famille, certificats d'immatriculation, diplômes; cartes magnétiques ou électroniques d'identification et d'authentification; cartes magnétiques codées; scanneurs [explorateurs] [informatique]; interfaces [informatique]; lecteurs [informatique]; lecteurs de codes à barres; lecteurs optiques; processeurs [unités centrales de traitement]; microprocesseurs ; publications électroniques ou numériques téléchargeables ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; caractères d'imprimerie; clichés ; papier; carton; affiches; albums; cartes; livres ; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; dessins; photographies numériques; blanchets d'imprimerie; papier et matières plastiques, polycarbonates ou adhésives pour l'établissement de documents officiels de type passeports, visas, cartes nationales d'identité, titres de séjour, titres de réfugiés, cartes d'électeur, permis de conduire, cartes professionnelles, licences professionnelles, livrets de famille, certificats d'immatriculation, diplômes, y compris biométriques; imprimés; titres imprimés officiels y compris biométriques, nommément : passeports, visas, cartes nationales d'identité, titres de séjour, titres de réfugiés, permis de conduire, cartes professionnelles, licences professionnelles, cartes d'assuré social , livrets de famille, certificats d'immatriculation, diplômes; imprimés; imprimés postaux; lettres-chèque ;

Logiciel-service [SaaS] ; analyse, conception, développement, installation, exploitation, supervision, hébergement, maintenance et télésurveillance de systèmes informatiques liés à la gestion des identités et des services de confiance, à la gestion des flux d'impression, à la dématérialisation et à l'archivage des données ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; services d'authentification électronique unique (Single-Sign-On) ; services de création et validation de signatures électroniques et de parapheurs électroniques ; services d'horodatage électronique ; service de cryptographie, de chiffrement de données ; services de certification électronique et/ou numérique ; services de cryptographie, à savoir fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents ; services de coffres-forts numériques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels et de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de textes au format numérique ; services de conversion et de copie de données ; services d'encodage de données ; récupération de données informatiques ; numérisation de documents [scanning] ; duplication de programmes informatiques ; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; hébergement de fichiers informatiques ; administration de serveurs ; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques ; services de conception d'art graphique ; consultations en matière de sécurité informatique ; stockage électronique de données ; stockage électronique de documents ; informatique en nuage ; gestion technique de supports électroniques et/ou de droits associés à des identités, à savoir : enrôlement, remplacement, renouvellement, révocation de supports électroniques et/ou de droits associés à des identités ; audit, conseil et assistance technique à des tiers dans le domaine de la gestion des identités et des services de confiance ; conception, développement, maintenance, mise à jour de plates-formes et de portails sur internet ; consultations en matières de sécurité informatique; conception, développement, reconstitution, maintenance, mise à jour, hébergement de bases de données informatiques ; location de serveurs de bases de données à des tiers ; services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels et de systèmes de bases de données ; services de conception et développement de sites Web ; services de conseils en matière de création et de conception de sites Web ; stockage (saisies, classement et archivage sécurisé (notamment micrographique et électronique) de données et de documents (y compris numériques); archivage numérique ; archivage numérique sécurisé (entreposage) de données électroniques.